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Consultez également l’Addendum spécifique plus bas pour de plus amples informations concernant les exigences spécifiques qui peuvent s’appliquer selon la juridiction dans laquelle vous résidez.  

Propriété intellectuelle et utilisation du contenu

Le Site Web et l’intégralité de son contenu, de ses caractéristiques et de ses fonctionnalités (y compris, sans toutefois s’y limiter, l’ensemble des informations, logiciels, textes, affichages, images, contenus vidéo et audio, ainsi que leur conception, sélection et disposition) sont la propriété d’Ansell et/ou de ses détenteurs de licence tiers, et sont protégés par les lois internationales sur les droits d’auteur, les marques commerciales, les brevets, les secrets commerciaux et autres lois sur la propriété intellectuelle ou les droits de propriété.

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  • Modifier les copies d’un quelconque contenu provenant de ce site.
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  • Supprimer ou modifier les avis de droit d’auteur, de marque commercial ou d’autres droits de propriété sur les copies de contenu provenant de ce site.

La documentation de ce site Web ne doit pas faire l'objet de publication ou d'utilisation commerciale sans l’autorisation expresse par écrit d’Ansell. Si vous souhaitez faire usage d’un quelconque contenu du Site Web autrement que dans le cadre de la présente section, adressez votre demande à : uscustomerservice@ansell.com. Sauf disposition expresse, aucune disposition des présentes conditions d'utilisation ne peut être interprétée comme conférant une licence ou un droit en vertu d'un droit d'auteur d'Ansell.

Marques commerciales

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Utilisations interdites

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  • dans le but de transmettre ou d’envoyer du matériel publicitaire ou promotionnel, dont des courriers indésirables, des chaînes de lettres, des spams ou toute autre sollicitation similaire ;
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Vous pouvez créer un lien vers notre page d’accueil, à condition de le faire d’une manière juste et légale et de ne pas porter atteinte à notre réputation ou d’en tirer profit. Toutefois, le lien ne doit suggérer aucune forme d’association, d’approbation ou d’aval de notre part sans notre consentement écrit exprès.

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  • d’envoyer des e-mails ou d’autres communications avec certains contenus, ou des liens vers certains contenus de ce Site Web ;
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Vous pouvez utiliser ces fonctionnalités tel que nous les proposons uniquement, et seulement dans le cadre du contenu qui leur est associé. Sous réserve de ce qui précède, vous ne devez pas :

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  • créer un lien vers une partie quelconque du Site Web autre que la page d’accueil ;
  • entreprendre toute autre action en lien avec le contenu du Site Web qui serait incompatible avec les dispositions des présentes Conditions d’utilisation.

Vous consentez à coopérer avec nous afin de faire cesser immédiatement tout acte de framing ou renvoi non autorisé. Nous nous réservons le droit d’annuler sans préavis l’autorisation d’établir un lien.

Nous pouvons également désactiver tout ou partie des fonctionnalités de réseaux sociaux et tout lien, à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion.

D’autres conditions et mentions peuvent s’appliquer.

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Bien que ces Conditions d’utilisation soient généralement destinées à s’appliquer à l’ensemble du contenu du site Ansell.com, ce Site Web peut contenir d’autres mentions de propriété et conditions d’utilisation, dont les clauses doivent également être respectées et suivies dans la mesure où elles s’appliquent à des parties spécifiques du Site Web pour lesquelles elles sont destinées. Certaines parties du Site Web sont destinées à être consultées dans des pays spécifiques comme l’indiquent les références de pays dans les informations d’en-tête du site. Les conditions d’utilisation des pages du site propres à certains pays peuvent varier et sont accessibles depuis le site Web Ansell du pays en question.

Avis de non-responsabilité

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Renonciation et divisibilité.

Aucune renonciation de la part d’Ansell à une quelconque condition énoncée dans les présentes ne pourra être considérée comme une renonciation ultérieure ou continue à cette condition, ou comme une renonciation à toute autre condition. Par ailleurs, tout manquement d’Ansell à faire valoir un droit ou une disposition en vertu des présentes Conditions d’utilisation ne pourra constituer une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Si une disposition des présentes Conditions d’utilisation est jugée non valide, illégale ou inapplicable pour quelque raison que ce soit par un tribunal compétent, ladite disposition sera éliminée ou limitée au strict minimum de sorte que les autres dispositions des Conditions d’utilisation resteront pleinement en vigueur.

Accord intégral

Les présentes conditions d'utilisation, notre politique de confidentialité, notrepolitique en matière de cookies  et nos conditions de vente (le cas échéant) constituent le seul et unique accord entre vous et Ansell concernant le site Web et remplacent tous les accords, conventions, déclarations et garanties antérieurs et contemporains, tant écrits qu'oraux, concernant le site Web.

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Si vous résidez dans l'Union européenne ("UE"), nous vous invitons à lire cet addendum de l'UE qui contient des informations supplémentaires importantes concernant l'application de nos conditions d'utilisation ci-dessus. 

Le cas échéant, le présent addendum UE vise à compléter, et non à remplacer, les conditions d'utilisation d'Ansell ci-dessus (les " conditions d'utilisation "), et s'applique lorsque Ansell propose ses sites Web ou ses produits et services à des résidents de l'UE, ou lorsqu'une société Ansell de l'UE exploite les sites Web ou des sous-sections spécifiques des sites Web qui renvoient aux présentes conditions d'utilisation.

En particulier, cet addendum UE s'applique à www.shop.ansell.com exploité par Ansell Healthcare Europe NV, une société basée en Belgique dont le siège social est situé Boulevard International 55, 1070 Anderlecht, Belgique, TVA BE 0437.593.328 RPR/RPM Bruxelles. Coordonnées : privacy@ansell.com. 

Généralités

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Sans préjudice de vos droits obligatoires en vertu de la loi applicable, Ansell se réserve le droit de modifier les présentes conditions d'utilisation de temps à autre, à sa seule discrétion, conformément à la loi applicable. La date des révisions les plus récentes apparaîtra sur cette page. Nous vous informerons des modifications apportées aux Conditions d’utilisation en publiant un avis sur le Site Web. Lorsque cela est approprié ou requis par la loi applicable, et à condition que vous ayez fourni à Ansell votre adresse e-mail, vous serez informé des changements par e-mail. Si vous n'acceptez pas ces modifications, veuillez ne plus accéder à ce site web ni l'utiliser.

Les Conditions d’utilisation plus haut sont sans préjudice des droits contraignants dont vous pouvez bénéficier en tant que consommateur en vertu de la loi en vigueur au sein de l’UE ou des États membres de l’UE.

Propriété intellectuelle et utilisation du contenu

Les références au droit d'auteur sont réputées inclure les droits d'auteur et les droits voisins, le cas échéant.   

Avis de non-responsabilité

LES CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ PRÉVUES DANS LES CONDITIONS D'UTILISATION SONT APPLICABLES SOUS RÉSERVE DE CE QUI SUIT. 

LES LIMITATIONS DE GARANTIE ET DE RESPONSABILITÉ ÉNONCÉES DANS LES CONDITIONS D'UTILISATION PEUVENT NE PAS ÊTRE AUTORISÉES DANS TOUTES LES JURIDICTIONS. CES LIMITATIONS NE SONT FOURNIES QUE DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE ET N'AFFECTENT AUCUNE RESPONSABILITÉ OU GARANTIE QUI NE PEUT ÊTRE EXCLUE OU LIMITÉE EN VERTU DE LA LOI APPLICABLE. EN PARTICULIER, RIEN DANS LES PRESENTES CONDITIONS D'UTILISATION NE LIMITE LA RESPONSABILITE D'ANSELL EN CAS DE NEGLIGENCE INTENTIONNELLE OU DE FRAUDE, OU TOUTE AUTRE RESPONSABILITE QUI NE PEUT ETRE EXCLUE EN VERTU DE LA LOI APPLICABLE, ET CELA SANS PREJUDICE DE VOS DROITS OBLIGATOIRES EN TANT QUE CONSOMMATEUR EN VERTU DE LA LOI APPLICABLE.

POUR ÉVITER TOUTE AMBIGUÏTÉ, DANS LA MESURE OÙ LA LOI LE PERMET, TOUTE EXCLUSION DE GARANTIE OU DE RESPONSABILITÉ S'APPLIQUE ÉGALEMENT EN CAS DE VICES CACHÉS OU LATENTS.

EN OUTRE, DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, LES DOMMAGES EXCLUS (QU'ILS SOIENT DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS) SONT RÉPUTÉS INCLURE LES DOMMAGES RÉSULTANT D'UNE PERTE DE BÉNÉFICES, D'UNE INTERRUPTION D'ACTIVITÉ, D'UNE OPPORTUNITÉ, D'UN CHIFFRE D'AFFAIRES, D'ÉCONOMIES, DE CLIENTÈLE, DE RÉPUTATION, D'UTILISATION, DE DONNÉES, LES DOMMAGES RÉSULTANT DE RETARDS OU D'UNE INTERRUPTION DE L'ACCÈS AU SITE WEB, D'UN VIRUS INFORMATIQUE, D'UNE PANNE OU D'UN DYSFONCTIONNEMENT DE VOS SYSTÈMES LIÉS À VOTRE UTILISATION DU SITE WEB, D'UN CONTENU INEXACT OU D'UNE OMISSION, OU D'AUTRES PERTES INTANGIBLES, AINSI QUE LES RÉCLAMATIONS DE TIERS, MÊME SI ANSELL EST EXPRESSÉMENT INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, RÉSULTANT DE RÉCLAMATIONS FONDÉES SUR LA GARANTIE, LE CONTRAT, LE DÉLIT, LA NÉGLIGENCE, LES VICES CACHÉS OU LATENTS, LA RESPONSABILITÉ STRICTE, ET TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE.

Restrictions géographiques, droit applicable et juridiction compétente

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Lorsque le site Internet est exploité par Healthcare Europe NV depuis ses bureaux en Belgique, veuillez noter que les présentes Conditions d'utilisation , y compris toute question contractuelle ou non contractuelle (y compris précontractuelle) liée à leur conclusion, validité, interprétation, exécution, performance et résiliation, seront interprétées conformément aux lois belges et régies par celles-ci, dans la mesure où les lois belges ne sont pas supplantées par des lois obligatoires applicables, par exemple des lois de protection des consommateurs dont vous bénéficieriez de manière obligatoire. Tout litige découlant des présentes conditions d'utilisation, de l'utilisation du site web et/ou de toute question contractuelle ou non contractuelle (y compris précontractuelle) en rapport avec leur conclusion, leur validité, leur interprétation, leur mise en œuvre, leur exécution et leur résiliation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Bruxelles, sans que cela n'affecte vos droits statutaires en tant que consommateur de saisir un autre tribunal compétent en vertu de la loi applicable.

 

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